Les aides du C.E.
Les VOYAGES SCOLAIRES
L’un de vos enfants participe à un voyage scolaire : demandez au Comité d’Entreprise le formulaire qui devra être complété par l’établissement scolaire et retourné avec votre avis d’imposition 2007.
Le montant de l’aide vous sera viré sur votre compte bancaire après le séjour.
Merci d’indiquer sur le formulaire si le CE, ou le COS de votre conjoint dispense également une aide ainsi que son montant.
Dotations du C.E. par enfant et par année scolaire :
(Se référer au tableau des quotients familiaux)
| QUOTIENT | Remboursement maximum par année scolaire limité à 50% de la facture |
| 1 | 140 € |
| 2 | 100 € |
| 3 | 50 € |
A noter : Les remboursements de l’année 2009 seront pris en compte jusqu’au 15 janvier 2010. Passé cette date, aucun remboursement ne sera plus effectué pour l’année 2009.
